DISPOSITIONS LEGALES :
SITE INTERNET « PAROISSE DE LINKEBEEK – SITE OFFICIEL »
Noms de domaines:
-principal: paroissedelinkebeeksaintsebastien.fr
-associés par web forwarding : parlink.fr, linkebeekpar.com
Les conditions générales de Computexpert (BE 0759361233) sont strictement d'application, et en particulier les dispositions concernant la conception, l'élaboration, la réalisation, l'hébergement et le suivi d'un site internet et de ses produits dérivés, dans une démarche "low cost", sous le label spécifique "CHAMABAR ".
Par produits dérivés, il y a lieu d'entendre tout matériel et tout service fourni en vue de la réalisation, de la promotion du site ou de l'objet du site. Toute dérogation aux principes spécifiques au label CHAMABAR permettant un coût forfaitaire des prestations et services, sera de nature à faire sortir le projet de ce champ "forfaitaire low cost".
Nous rappelons ci-après, en résumé, les dispositions principales et les mentions légales concernant ce site:
NOMS DE DOMAINES - PRESTATAIRES- COORDONNEES
(France et Belgique - résumé des dispositions):
Les noms de domaines de la série « paroisse de Linkebeek » sont enregistrés auprès de OVH, également hébergeur.
Le présent site web est édité par Computexpert, enregistré à Bruxelles (BE 0759361233), dont le siège est situé à BE 1180. Adresse de courrier électronique : chamabar@jeanbar.fr
Le directeur de la publication du site web "www.paroissedelinkebeeksaintsebastien.fr" est Mr Michel Gaillard (curé) 0496 44 20 34 - m.gaillard@scarlet.be
L'hébergement du site est assuré par: O. V. H. - RCS Roubaix- Tourcoing 424 761 41 9 0001 1
Siège social : 2 rue Kellermann- 59100 Roubaix- France.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Computexpert met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs éventuelles. Les informations livrées à Computexpert par les intéressés, ou leurs intermédiaires, sont censées être vérifiées par ceux-ci quant à leur pertinence, leur véracité et notamment quant aux obligations des droits d'auteurs et de l'image, et autres. Computexpert n'a ni la possibilité, ni le pouvoir de vérifier les sources de ces informations.
Il en résulte dès lors que les informations fournies par Computexpert le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. Il en va de même pour toutes les informations contenues dans des sites auxquels des liens renvoient et qui sont gérées par d’autres personnes physiques ou morales. Dans ce cas particulier, ni l’éditeur, ni l’hébergeur, ni les responsables du site « paroisse de Linkebeek » ne sauraient être tenus par quelque obligation que ce soit, ni tenu responsables du contenu du (des) sites qui font l’objet d’un lien, n’ayant aucune maîtrise quant à leur contenu et évolution. Computexpert ne saurait garantir l'exactitude ou l'actualité des informations diffusées sur ce site, et leurs obligations dont elles sont grevées. En conséquence, celui qui délivre à Computexpert l'information à publier, et l'utilisateur qui consulte le site, reconnaissent utiliser ces informations sous leur responsabilité exclusive.
INFORMATIQUE ET LIBERTES
L'utilisateur et/ ou toute personne ayant la connaissance de la présence sur ce site d'informations les concernant, (textes, photos, video, etc.) sont informés par la présente qu'ils disposent d'un droit d'accès et de rectification qui leur permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour ou effacer les données personnelles les concernant. Ce droit s'exerce auprès de Computexpert par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
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CHAMABAR est une dénomination utilisée par Computexpert pour la réalisation de projets informatiques d'applications non commerciales, à comprendre , soit dans le sens " sans but lucratif", à orientation culturelle, soit dans le sens « centre de formation », dans une conception "low cost", avec contrôle et suivi strict des coûts.
Pour tout service ou tout produit, principal ou dérivé, traité totalement ou partiellement dans le cadre d'un développement de type CHAMABAR, ou sous ce label, Computexpert est en droit d'y reproduire ce label (logo).
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